Stagiaires, apprentis, VIE : quelle protection sociale à l'étranger ?
De plus en plus de jeunes Français choisissent de faire un stage ou un apprentissage à l'étranger dans le cadre de leurs études ou de leur formation professionnelle. Mais avant le départ, il est essentiel qu'ils soient conscients de leurs droits en matière de protection sociale, afin de pouvoir bénéficier d'une couverture adéquate pendant leur séjour.
En Europe…
La protection sociale des stagiaires et apprentis français peut varier d’un pays à l’autre au sein de l’Union européenne. Stagiaires comme apprentis sont généralement affiliés au régime de sécurité sociale de leur pays d’origine, à moins qu’il n’y ait des accords bilatéraux spécifiques entre les pays concernés. En ce qui concerne l’assurance-maladie, les stagiaires et les apprentis français doivent se munir de la carte européenne d’assurance maladie (CEAM) avant de partir à l’étranger. Cette carte permet une prise en charge des soins médicaux dans les pays de l’Union européenne sur la base des mêmes conditions que les résidents locaux. Il est également recommandé de souscrire une assurance complémentaire privée pour couvrir d’autres dépenses de santé non prises en charge par la CEAM.
En matière d’accidents du travail et les maladies professionnelles, les stagiaires et les apprentis bénéficient également d’une protection. Dans certains pays, ils peuvent être couverts par l’assurance accidents du travail de leur pays d’origine. Dans d’autres cas, il peut être nécessaire de souscrire une assurance spécifique dans le pays d’accueil pour être protégé en cas d’accident de problème de santé lié au travail. Les droits sociaux de tous les travailleurs détachés – y compris les stagiaires et les apprentis – sont par ailleurs garantis par la législation européenne : la directive européenne 2014/67/UE vise à les protéger en garantissant l’application des conditions de travail minimales dans le pays d’accueil.
… Hors Europe
Contrairement aux stages ou aux contrats d’apprentissage réalisés au sein de l’Union européenne, où les réglementations de l’UE offrent une certaine harmonisation des droits sociaux, les réglementations relatives à la protection sociale dans les pays tiers varient considérablement. L’un des aspects à prendre en compte avant le départ est l’assurance maladie. Stagiaires comme apprentis doivent vérifier en amont si leur régime français les couvre pendant leur expérience à l’étranger. Dans certains cas, ils peuvent être tenus de souscrire une assurance privée pour couvrir les frais médicaux et les urgences pendant leur séjour.
Il est également essentiel de se renseigner sur la couverture en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle qui interviendrait à l’étranger. Les réglementations en matière de sécurité au travail et d’assurance peuvent en effet grandement varier d’un pays à l’autre, tout comme le type de risques encourus. S’informer sur les réglementations en vigueur dans le pays d’accueil permet d’anticiper ces risques éventuels pour prendre toutes les mesures nécessaires afin d’être bien protégé. Ambassades et consulats peuvent fournir toutes les informations nécessaires en la matière.
> Et pour les VIE et VIA ?
Chargé de gérer et de développer les volontariats internationaux en entreprises (VIE) et en administration (VIA), Business France explique sur son site que ceux qui partent effectuer ces volontariats bénéficient « d’une couverture sociale privée mise en place par Business France ou l’organisme public recruteur ». Cet assureur privé remplace ainsi l’assurance-maladie pendant toute la durée du volontariat. Le contrat couvre les frais de santé et la prévoyance, y compris en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, l’assistance rapatriement et la responsabilité civile. Pendant son volontariat international, le volontaire acquiert par ailleurs des droits à la retraite au même titre que pour un contrat classique.
